ENQUÊTE DU CORONER DANS L'AFFAIRE COFFIN DR RIOUX BLAMÉ

L'INCOMPÉTENCE DU CORONER LIONEL RIOUX DÉNONCÉE DANS L'AFFAIRE COFFIN

Ci-contre, au centre, portant des lunettes,

le coroner Rioux

La pompe que l'on n'oublie pas!

Ci-contre, monsieur Pascal Alain, historien-philosophe, agissant comme témoin expert de l'affaire Cofin, devant Le Tribunal de l’Histoire, le 21 septembre 2009, au Palais Montcalm, à Québec, sous les auspices de la Commission de la Capitale nationale

L'ENQUÊTE DU CORONER DANS L'AFFAIRE COFFIN - LE DOCTEUR RIOUX INCOMPÉTENT

Ce qui s’est passé à l’enquête du Coroner, dans la cause de Wilbert Coffin, suscite encore plusieurs commentaires. Certains montent en épingles les irrégularités qui y auraient été commises. Aussi, me paraissait-il opportun de publier un autre extrait du rapport de la Commission Brossard sur ce sujet. Dans ses notes, le juge Brossard tire cette situation au clair. Et il met à l’écart les récriminations du docteur Rioux et d’un certain notaire Bernard, qui a agi comme juré. Celui-ci se demande encore ce qu’il faisait là. Voila, une occasion pour lui de l’apprendre. Et enfin, monsieur Pascal Alain pourra aussi comprendre quelle importance l’enquête du coroner a eue dans l’affaire Coffin.

INCOMPÉTENCE DU CORONER RIOUX

À la fin des RÉFLEXIONS du juge Brossard, je publie un autre extrait du rapport de la COMMISSION BROSSARD sur l’enquête du coroner. Le juge Brossard donne son opinion sur la compétence du Dr Rioux.

Troisième volume, Chapitre I
RÉFLEXION SUR LA LOI DES CORONERS ET LA LOI DES JURÉS
J’ai eu l’occasion, dans mon étude de l’enquête du Coroner, de relever un certain nombre d’irrégularités qui y furent commises; ces irrégularités furent, cependant, sans effet sur le procès de Coffin.
Je sais que la loi des Coroners est actuellement à l’étude; je suggère que l’attention de ceux qui ont charge d’étudier un projet de refonte de cette loi soit attirée sur ces irrégularités.
Les irrégularités que l’enquête nous a révélées soulignent certaines faiblesses de cette loi.
D’après les dispositions de l’article 24 de la loi, lorsqu’une enquête du Coroner a lieu devant jury, le but essentiel de cette enquête est de déterminer si la mort de la personne décédée est attribuable à la violence, la négligence ou la conduite coupable de quelqu’un.
C’est le coroner qui choisit lui-même les membres du jury parmi les « notables » de l’endroit. La loi ne dit pas quelles sont les qualifications requises pour être considéré comme « notable »; on peut facilement concevoir qu’un illettré ou un ivrogne est un notable si, par exemple, il a des ressources financières!
L’article 34 exige que les enquêtes du Coroner soient publiques, sauf lorsque les fins de la justice et de la moralité publique exigent le contraire.
L’article 42 stipule que le verdict doit déclarer s’il y a eu crime ou non, et s’il y a eu crime doit mentionner la personne ou les personnes qui en soient tenues responsables et que les faits qui constituent ce crime doivent être indiqués au complet.
Le verdict d’un jury du Coroner ne constitue pas une preuve de la culpabilité de celui qui est trouvé criminellement responsable, car la procédure devant le Coroner n’est pas un procès. La Couronne n’est pas tenue de porter contre le prévenu l’accusation suggérée par le verdict; il faut cependant retenir qu’en vertu de l’article 448 du Code criminel, la personne tenue criminellement responsable par un verdict de jury du Coroner doit comparaître devant un juge de paix pour y subir une enquête préliminaire à la suite de laquelle elle peut être soit libérée soit citée à procès sur l’accusation telle qu’imputée ou sur une accusation moindre. Même si personne n’est tenu criminellement responsable par le verdict du Coroner, la Couronne a toujours le droit de loger une accusation contre toute personne qu’elle soupçonne être l’auteur du crime. Les dépositions reçues lors de l’enquête du Coroner ne peuvent être utilisées lors du procès.
Aucun article du Code criminel ne rend la tenue d’une enquête du Coroner nécessaire sauf dans le cas d’une exécution capitale.
De ce qui précède, il appert qu’une enquête du Coroner n’est pas essentielle pour permettre`la Couronne de porter une accusation contre une personne soupçonnée d’avoir été criminellement responsable de la mort d’un homme et que d’autre part la Couronne n’est pas liée par le verdict du jury; la seule véritable utilité de l’enquête du Coroner est donc de permettre à la Couronne et à la police judiciaire de découvrir le responsable de la mort au moyen de l’assignation de témoins et de leurs dépositions obligatoires sous serment et de faire porter par un jury choisi au petit bonheur par le Coroner les responsabilités de décider s’il y a lieu de porter une accusation.
Comme la tenue d’une enquête du Coroner préalablement à la mise en accusation est obligatoire, et comme le jury des Assises criminelles appelé à se prononcer sur la culpabilité de celui qui a été mis en accusation ignore s’il l’a été en vertu du verdict du jury du Coroner, ou nonobstant un verdict contraire, les membres du jury des Assises sont exposés à croire à la probabilité que l’accusé a été trouvé criminellement responsable par le jury du Coroner. Je vous suggère humblement que c’est peut-être là la source d’un préjugé q ue les membres d’un jury peuvent se former sur la culpabilité de l’accusé puisque six autres jurés l’ont déjà trouvé, sinon coupable, du moins criminellement responsable. On peut, dès lors, se demander s’il n’y aurait pas lieu d’étudier sérieusement la possibilité de limiter es pouvoirs et la juridiction du Coroner et de son jury à la découverte des circonstances dans lesquelles la mort d’un homme s’est produite sans imputer la responsabilité de cette mort, par un verdict d’un caractère semi-judiciaire, à un ou à des individus déterminés; dans ce cas, comme dans les autres, la Couronne aurait la responsabilité de porter une accusation sans que sa conduite ne lui soit dictée par six hommes plus ou moins qualifiés et renseignés pour prendre une telle décision.
À une époque où les moyens de transmission des nouvelles ont atteint un degré de rapidité et de diffusion tel que les reportages sur les enquêtes tenues par un Coroner et sur le verdict rendu à la suite de ces enquêtes rejoignent la population jusque dans les coins les plus isolés et les plus fermés il devient extrêmement difficile, sinon impossible, de trouver douze hommes pour constituer un jury, dont l’esprit n’ait pas été plus ou moins préjugé par la publicité faite autour de ces enquêtes et de ces verdicts. Aussi bien me semblerait-il essentiel à une plus grande impartialité et à une plus grande objectivité des jurés que soit interdite la publication, par tout agent de communication et diffusion de nouvelles, des procédures devant un jury du Coroner.
Quoi qu’il en soit et quoi qu’il advienne de ce qui précède, les irrégularités qui se sont commises lors de l’enquête du Coroner dans la cause qui nous intéresse, même si elles n’ont pu avoir par elles-mêmes aucun effet sur le jury de Percé, démontrent clairement le danger qu’il puisse y avoir de confier à une personne, qui n’est pas un homme de loi, et n’est pas instruite de la procédure et des lois de la preuve en matière criminelle, la fonction extrêmement délicate de conduire une enquête destinée à établir une présomption de responsabilité criminelle ou de non-responsabilité; quant à la tâche de déterminer les causes médicales ou matérielles de la mort, elle pourrait continuer à être confiée à des médecins accrédités auprès de la Cour.
Il me paraît également que les officiers du Ministère du procureur général devraient s’assurer de l’observation rigoureuse par tous les coroners des dispositions de l’article 37 de la Loi des Coroners qui exige que les dépositions des témoins soient prises par écrit et signées par le déposant. La nécessité de l’observation de cette règle impérative de la loi fait, je crois, ressortir encore davantage la nécessité de confier les fonctions de Coroner à des hommes de loi uniquement.
EXTRAIT DU RAPPORT BROSSARD

Vol. 2, Partie VII, chapitre 4

L’ENQUÊTE DU CORONER

(Dactylographié par Clément Fortin)
Je ne mentionne, qu’à titre de rappel, que lors du procès d’un accusé pour meurtre rien, absolument rien de ce qui s’est passé au cours de l’enquête du Coroner ne doit être porté à l’attention du jury qui entend la cause au mérite.
Il n’y a eu aucune preuve de faite devant nous tendant à établir que cette règle ait été transgressée.
Aucune preuve ne nous a, par ailleurs, été soumise tendant à établir que les douze membres du jury de Percé aient été informés par quiconque de ce qui avait pu se passer à l’enquête du coroner, plus particulièrement du verdict du jury du Coroner et des circonstances dans lesquelles il fut rendu.
Cependant, les procédures devant le Coroner ayant fait partie des procédures, à tous les stades, qui ont abouti à la condamnation de Coffin ; la Commission a enquêté sur les agissements de ceux qui ont participé à l’exposé de la preuve devant ce jury du Coroner.
Il y eut à véritablement parler deux enquêtes du Coroner, une première, en deux séances les 18 et 27 juillet 1953, alors qu’un verdict fut rendu à l’effet que les trois chasseurs américains étaient morts assassinés par une ou des personnes inconnues, et une deuxième enquête, qui n’était théoriquement que la réouverture de la première et qui eut lieu le 27 août 1953.
Aux trois séances, le jury fut présidé par le docteur Lionel Rioux, alors Coroner du district de Gaspé depuis plusieurs années.
Le docteur Rioux était sans aucun doute un médecin honorable, honnête, compétent, possédant bien sa science médicale et dévoué à ses clients.
On ne peut malheureusement dire la même chose de sa compétence et de ses connaissances légales pour agir comme Coroner.
Sans qu’il soit nécessaire d’accabler outre mesure ce médecin et cet honnête citoyen, je me considère dans la pénible obligation d’attirer l’attention sur les faits suivants qui ont été portés à la connaissance de la Commission.
S’il faut en juger par les réponses qu’il a faites devant nous, le docteur Rioux ne connaissait rien de la teneur, du sens, des effets de la protection qui doit être accordée à tout témoin qui comparaît et qui la demande afin que ses réponses ne l’incriminent pas.
Le docteur Rioux était si peu certain de ses droits et obligations comme Coroner, qu’avant la dernière séance de l’enquête qui devait se tenir le 27 août, il jugea nécessaire de consulter le Solliciteur général de l’époque, l’honorable Antoine Rivard, (devenu juge de la Cour du Banc de la Reine de Québec) quant aux droits qu’il pourrait avoir de tenter d’obtenir des aveux de Wilbert Coffin, et, à la fin de l’enquête de faire venir, auprès de lui, devant les membres du jury, retirés momentanément de la Cour, Me Noël Dorion, alors Procureur de la Couronne, pour que celui-ci donne aux jurés des instructions sur leur propre devoir et sur le caractère de la décision qu’ils devaient rendre.
Ayant reçu de l’honorable Solliciteur général l’information qu’il avait le droit de poser toutes les questions qui lui paraissaient pertinentes pour tenter d’obtenir la vérité de chaque témoin, il paraît en avoir conclu qu’il avait reçu du Solliciteur général carte blanche pour tenter d’obtenir des aveux de Wilbert Coffin.
Je reviendrai tantôt sur ce qui s’est passé à la fin de la séance du 27 août pour tout d’abord reprendre l’énumération des erreurs et irrégularités commises par le docteur Rioux.
Lors de la séance du 27 juillet, alors que le docteur n’avait pas à sa disposition un sténographe officiel, mais avait cependant les services de sa secrétaire, le docteur prit ses propres notes de ce qu’avaient déclaré les témoins entendus par lui, plus particulièrement Wilbert Coffin. Or, chose ineffable, il fit signer en blanc par les divers témoins, y compris Wilbert Coffin, des feuilles sur lesquelles il devait subséquemment transcrire les témoignages de chacun. Un ou deux jours après l’enquête, s’aidant de ses notes et de celles qu’avait pu prendre sa secrétaire, il transcrivit sur les pages ainsi signées en blanc les dépositions des témoins. Seconde chose ineffable, toutes les dépositions furent transcrites en langue française, alors que la majorité des témoins qu’il avait entendus avaient témoigné en langue anglaise. Troisième chose ineffable, il avait obtenu la signature de Coffin sur deux feuilles blanches, dont l’une servit à la transcription de la déposition de Coffin en langue française et l’autre à la transcription en langue anglaise. L’Assistant procureur général, Me C.E. Cantin, nous informa avoir donné des instructions formelles de corriger cette procédure irrégulière et avoir, en conséquence, ignoré, quant au docteur Rioux, les irrégularités que nous a révélées la présente enquête.
Aussi bien lors de cette enquête, le docteur fut-il interrogé assez longuement sur l’exactitude des affirmations de Wilbert Coffin, transcrites par lui en langue anglaise; il certifia leur exactitude tout spécialement en ce qui avait trait à la description donnée par Wilbert Coffin de la jeep qu’il prétendait avoir vue et de ses occupants. Il affirma de façon catégorique que Coffin avait parlé d’une jeep « which looked like an old army jeep, something like a panel”. Il affirma également que Coffin n’avait pas mentionné une station-wagon, contrairement à ce que lui, le docteur Rioux, déclara à la télévision en décembre 1963 ; il explique qu’à la télévision, ayant été « pris un peu par surprise », il a pu se servir de l’expression station-wagon, involontairement, plutôt que de celle de « army jeep ».
La preuve nous a de plus révélé que l’un des six membres qui avaient siégé sur le jury lors des deux premières séances de l’enquête, un M. de Grouchy fut remplacé, lors de la troisième séance par un nouveau juré, le notaire Gabriel Bernard et que le coroner ne songea pas du tout à relire au jury, nonobstant ce remplacement de l’un des six membres, les dépositions qui avaient été reçues et signées lors de l’enquête du 27 juillet. (Ce changement était inconnu de Mes Dorion et Maher).
D’autre part, le docteur Rioux informa la Commission que, bien que c’eût été son désir de faire entendre Coffin de nouveau, il fut dissuadé de ce faire par Me Noël Dorion le procureur de la Couronne et qu’il ne fit en conséquence pas entendre Coffin, qui se trouvait cependant à l’extérieur de la bâtisse dans laquelle se tenait l’enquête.
Le docteur Rioux prétendit encore que ce fut à la demande de Me Noël Dorion lui-même qu’il invita ce dernier à se rendre devant les membres du jury, derrière un paravent, pour leur donner des instructions, et ce, après que le président du jury, monsieur Lloyd Annett, fut venu le trouver au cours des délibérations du jury pour l’informer que le jury n’était pas disposé à trouver Coffin soit « coupable » ou « criminellement responsable », (il ne le sait trop), à raison de l’insuffisance des preuves circonstancielles quant à sa responsabilité pour le meurtre, bien qu’il fût satisfait de sa responsabilité quant au vol. C’est parce que, avec raison, il ne considérait pas un verdict en ce sens satisfaisant qu’il accepta l’offre de Me Dorion d’aller donner des explications aux membres du jury.
Me Dorion expliqua que le matin de l’enquête, avant de se rendre à la salle où elle devait se tenir, il avait informé le Coroner qu’il serait préférable de ne pas faire entendre Coffin, et que celui-ci semblait s’être rendu à ses raisons, qui étaient les suivantes : il considérait alors, comme toujours, injuste pour un individu sérieusement soupçonné d’être l’auteur du meurtre qu’on l’interroge au cours de l’enquête où il est susceptible d’être trouvé criminellement responsable de la mort de la victime. Me Dorion expliqua que, pendant que l’enquête se déroulait, il en avait causé avec Me Maher, le procureur de Wilbert Coffin, qui non seulement avait abondé dans son sens, mais avait aussi déclaré que c’était son propre désir que Coffin ne soit pas entendu. Quant aux démarches auprès des membres du jury, Me Dorion expliqua que ce ne fut pas de sa propre initiative, mais à la demande du Coroner lui-même, qu’il se rendit leur donner des renseignements et qu’il le fit en présence du Coroner et de Me Maher ; Me Dorion fut corroboré par Me Maher sur ce point.
Or, il appert qu’à l’occasion des renseignements qu’il donna aux membres du jury, tout en leur disant qu’ils devaient écouter les dictées de leur conscience et se baser sur la preuve qu’ils avaient reçue pour rendre leur verdict, Me Dorion jugea opportun de les informer que, quel que soit ce verdict, une accusation serait logée contre Coffin pour le meurtre des Américains, et ce, suivant les instructions reçues du ministère du Procureur général. La preuve faite devant nous a confirmé que de telles instructions avaient effectivement été données à Me Dorion avant que l’enquête ne se tienne.
Les explications de Me Dorion, confirmées par Me Maher, furent également, en substance, confirmées par les six membres du jury. Des témoignages de ces derniers, ressort toutefois que ce fut avec certaines hésitations qu’ils tinrent Coffin criminellement responsable et qu’il ne paraît pas douteux qu’ils furent fortement impressionnés par le renseignement que, quel que pût être leur verdict, Coffin serait mis en état d’accusation.
Ces nombreuses irrégularités commises par le Coroner, ignorance de l’importance de la déclaration de protection en faveur d’un témoin, assujettissement du Coroner aux connaissances légales du procureur de la Couronne, à ses conseils et dans une certaine mesure à ses instructions, intervention du procureur de la Couronne auprès des membres du jury pour leur faire connaître la décision des autorités supérieures de porter une accusation contre Coffin quel que fût leur verdict, obtention de la signature en blanc des témoins sur les feuilles destinées à recevoir la transcription de leurs témoignages, transcription de ces témoignages dans une langue autre que celle dans laquelle ils avaient été rendus, ont sans doute été sans effet juridique sur la mise en accusation de Coffin ; il y a lieu de croire qu’elles n’ont également eu aucun effet sur le jury, au procès, puisqu’elles ne furent pas communiquées à sa connaissance. Certes, la preuve ne révèle pas que Me Noêl Dorion se soit personnellement imposé par ses paroles auprès du Coroner, encore que la force de sa personnalité a pu avoir de l’influence et sur lui et sur les membres du jury. Mais il n’en reste pas moins que les faits mis en preuve devant nous sont de nature à appuyer les revendications de ceux, et ils sont nombreux, qui croient que notre loi du coroner devrait être réétudiée, repensée et profondément modifiée. J’aurai, à la fin de ce rapport, certaines recommandations à faire à ce sujet.
Il est assez amusant de constater que la preuve faite devant nous sur les circonstances de l’enquête du coroner n’a fait l’objet d’aucune critique ou accusation soit dans les livres de messieurs Belliveau ou Hébert, soit à la télévision.